Succession

 

L'Organisation et la gestion de la transmission ne peut s'envisager... que du vivant !


pour cela, plus vous vous y prenez tôt, meilleure est la maîtrise que vous en avez.
Seule une étude patrimoniale détaillée de vos objectifs de vie peut nous guider vers la meilleure solution, sur-mesure, à la hauteur de vos désirs et contraintes.

 
Lorsque l'on s'attaque au chantier de la transmission de son patrimoine il faut accepter un certain nombre de principes, évidents ? mais qui malgré tout, ne sont pas appliqués.

puce Cette transmission doit être organisée selon les lignes directrices
suivantes :


  • vous avez travaillé toute votre vie pour accumuler un pécul liquide, foncier ou mixte qui doit vous servir à organiser la dernière partie de votre vie.
  • vous devez penser à la gestion de vos propres aléas et des risques courrus... (dépendances, nouveaux besoins, nouveaux plaisirs, décés, aide de vos proches, ...)
  • vous devez penser aussi à transmettre dans les meilleures conditions en évitant de vous démunir

Seule une véritable étude patrimoniale complète ainsi que la définition d'un plan stratégique de développement de votre avenir peut nous permettre de trouver la meilleure solution.

Quelques principes subsistent et méritent d'être étudiés :
 
 

Vendre plutôt que donner...

Surprenante de prime abord, cette approche permet de rendre liquide un bien locatif ou résidence principale disponible et générateur de revenus et de liquidités.

Il n'est malgré tout pas nécessaire de s'en séparer puisqu'il peut être cédé à une SCI - par exemple - constituée des enfants. Cette opération aux nombreuses variantes en fonction de la situation de  chacun, permet :

  • de conserver le bien sans jamais effectuer un seul démembrement ou donation avant le décès.
  • de pouvoir en disposer ou déménager sans avoir de comptes à rendre aux enfants
  • de transmettre jusque deux fois la valeur du bien sans vous acquitter des droits de donation ou de succession.

 

Ne pas vivre des loyers perçus

Une approche encore une fois surprenante !

en effet, lorsque tous les crédits sont payés et que vous percevez vos loyers en guise de retraite, vous vous trouvez confrontés aux paramètres suivants :

  • Vous vous retrouvez à deux ou seul sur votre déclaration de revenus, le nombre de parts ayant diminué du fait du départ de vos enfants, votre fiscalité globale augmente ainsi que votre tranche marginale d'imposition.
  • N'ayant plus de charges d'emprunt déductibles, vos revenus fonciers sont taxés à la tranche marginale d'imposition à laquelle s'ajoute la CSG, soit, au barême de 2011 : ... 53 % d'impôts !
  • Vous devez vous acquitter des différents travaux de remise en état de votre bien immobilier et de la copropriété.
  • Vous pourriezavec la dépendance ou les besoins évoluant, avoir besoin de plus de liquidités que les loyers perçus.

A contrario, si vous cédez le bien et investissez le solde de l'opéraiton (souvent égal à la valeur de cession puisque les financements ou la détention se font sur des durées en général supérieures à 15 ans) sur un contrat d'assurance vie :

  • vous pouvez percevoir, par le biais de rachats programmés des revenus, fixes, très faiblement fiscalisés,
  • vous pouvez décider unilatéralement de prendre plus ou moins sur vos contrats en fonction de vos contraintes ou de vos désirs
  • vous n'avez plus la problématique de transmission puisque, pour autant que les sommes investies l'aient été avant votre 70ieme anniversaire, l'assurance vie ne rentre pas dans l'assiette du calcul des droits de succession.